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Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-170 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-rhino-laryngologie)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-169 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-rhino-laryngologie)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-173 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Orthopédie 2)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-171 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Orthopédie 1)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-172 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Orthopédie 2)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-175 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Urologie)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-174 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Urologie)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-176 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Urologie)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-454 du 27 juillet 2023 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n°&nbs...